Arrêtés

Travaux de branchement d'eaux usées du cabinet médical - Cise TP - 6 rue de la Filée (du 28/07/2025 au 30/07/2025)

Travaux de curage de fossés au niveau de La Croix Rouge, La Vrignais, Les Loges, Chez Leroux et La Bauchette - 2LTP (du 21/07/2025 au 29/08/2025)

Travaux de réfection de voirie et de sécurisation - Baudry TP - La Basse Chaise (du 21/07/2025 au 08/08/2025)

Travaux de raccordement à la fibre optique - SPIE - rue de Vieillevigne (du 15/07/2025 au 19/07/2025)

Interdiction de circulation RD 117 et par du Plessis - Bal populaire (du 13/07/2025 au 14/07/2025)

Arrêté règlementant le stationnement pour déménagement - 5 rue de la Chapelle (le 12/07/2025)

Autorisation d'occupation du domaine public pour le stationnement temporaire d'une benne de récupération de matériaux de déconstruction - 18 et 20 place de l'église (du 09/07/2025 au 12/07/2025)

Sectionnement d'un branchement gaz pour le compte de GRDF - Sogea Ouest - 71 rue de la Chapelle (du 07/07/2025 au 25/07/2025)

Travaux de réfection des couches de surfaces de chaussées, trottoirs... suite à la réhabilitation et la création de réseaux d'assainissement EU secteur rue des Acacias, rue de la Maine, rue des Maronniers et rue des écoles (du 07/07/2025 au 01/08/2025)

Travaux de télécommunication - Opera TP - 9 rue de Vieillevigne (du 07/07/2025 au 14/08/2025)

Travaux de terrassement pour le passage de fibre optique pour la création d'une liaison informatique mairie / école Gustave-Roch - Eiffage Energie - 29 avenue de la Vendée (du 07/07/2025 au 18/07/2025)

Travaux de construction d'une voie cyclable structurante - Aubron mechineau - La Basse-Chaise (du 03/07/2025 au 01/08/2025) 

Travaux de renouvellement du poteau incendie n°4 - SAUR - route de Château-Thébaud (du 01/07/2025 au 25/07/2025)

Travaux de branchement d'adduction eau potable - SAUR - 9 Le Friche Audouin (du 30/06/2025 au 11/07/2025)

Travaux de terrassement et de raccordement ENEDIS le lond de la RD 117, au niveau du transformateur des Richardières - Trapelec (du 30/06/2025 au 29/07/2025)

Travaux de reprise de revêtement des trottoirs en enriobés et sablés - Aubron Mechineau - rue Marie Curie (du 27/06/2025 au 25/07/2025)

Mise en place d'un échafaudage dans le cadre de la rénovation d'un bâtiment privé - La Chaussée (du 23/06/2025 au 01/08/2025)

Relevés d'affleurants des réseaux EU et EP dans le cadre des études sur les schémas directeurs - Parera - Toutes les voies de la Commune (du 24/03/2025 au 11/07/2025)

Entretien de la voirie communale - espaces verts - travaux courants (du 01/01/2025 au 31/12/2025)

Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de Clisson, Sèvre et Maine Agglo (publié le 23 décembre 2024)

Avis d'affichage des listes provisoires pour les élections à la Chambre d'agriculture de la Loire-Atlantique (publié le 1^er octobre 2024)

Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté du 30 avril 2024 autorisant l'association Bretagne Vivante à pénétrer dans les propriétés publiques et privées situées sur le territoire de l’ensemble des communes de la Loire-Atlantique, en vue de réaliser des inventaires de la faune et de la flore, dans le cadre du projet de préservation des prairies oligotrophes du département. (publié le 6 août 2024)

Arrêté préfectoral règlementant les bruits de voisinage (publié le 6 juin 2024)

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques relatives au système d'assainissement de la Commune

Arrêté portant numérotation de voirie - La Basse Chaise (publié le 20 décembre 2024)

Arrêté de voirie portant alignement voie communale n°38 La Chaussée (publié le 20 décembre 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Guidoire (publié le 17 octobre 2024)

Arrêté portant fermeture temporaire du parc du Plessis et du terrain de football en herbe du 14 au 22 octobre 2024 (publié le 15 octobre 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - rue de la Chapelle (publié le 8 octobre 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - la Guiltière (publié le 3 octobre 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation des salles de sports et polyvalentes de l'espace des Richardières (publié le 6 septembre 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation des bâtiments du Collège public Andrée-Chedid (publié le 6 septembre 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - avenue des Acacias (publié le 3 septembre 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Le Haut-Coin (publié le 23 juillet 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Les Landes de Beautour (publié le 22 juillet 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Beautour (publié le 17 juillet 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Richebourg (publié le 21 juin 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - impasse des Ajoncs (publié le 18 juin 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du magasin Intermarché (publié le 11 juin 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du salon de coiffure "Bleu Marine" du centre commercial Intermarché (publié le 11 juin 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de la pharmacie du centre commercial Intermarché (publié le 11 juin 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du magasin "Maine optique" du centre commercial Intermarché (publié le 11 juin 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Savarière (publié le 14 mai 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Rue de la Chapelle (publié le 22 avril 2024)

Arrêté portant modification régime de priorité et sens de circulation chemin de la Distillerie (publié le 23 avril 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Rue des Stellaires (publié le 1^er mars 2024)

Arrêté de voirie portant alignement voie communale n°1 de Château-Thébaud (publié le 29 février 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Châtaigneraie (publié le 13 février 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Rue de la Tourmaline "Résidence l'Aventurine (publié le 13 février 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de l'institut de beauté "Le Salon du Soin" (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté autorisant l'ouverture du magasin Mr Bricolage (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de l'agence Crédit Mutuel (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de la Boulangerie du Coin (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de la Tôlerie de la Loire (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du restaurant l'Arlequin (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du salon de coiffure "Néolyss" (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Maison Neuve (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Le Bois Joly (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Rue des Coteaux (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Les Hautes Loges (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - Fantaisie (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - Bel Air (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Chaumetrie (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Basse Guidoire (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Haute Chaise (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Borderie (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - Le Coteau Bernard (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - Les Goupillières (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Huperie (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Haute Rivière (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Guiltière (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté de voirie portant alignement - 71 rue de la Chapelle (publié le 10 novembre 2023)

Arrêté portant règlementation de la gestion des objets trouvés et perdus (publié le 18 octobre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - Le Moulin Guidreau (publié le 18 octobre 2023)

Arrêté portant modification du règlement du lotissement "Les Jardins de la Ville II" (publié le 5 octobre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - rue de la Furnière (publié le 5 octobre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - rue de la Furnière (publié le 5 octobre 2023)

Arrêté portant modifications du régime de priorité et du sens de circulation et création de stationnements VL / TC - rue des Acacias (publié le 29 août 2023)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de l'école publique Gustave-Roch

Arrêté portant classement du parking Gustave-Roch en zone bleue

Arrêté portant numérotation de voirie - Le Haut Coin

Arrêté portant règlementation du marché hebdomadaire

Arrêté portant aménagement de deux places de stationnement minute

Arrêté portant interdiction de stationner et/ou de dépasser et/ou réduction de la chaussée et/ou mise en place de déviations pour les travaux d'entretiens de la voirie communale et des espaces verts - année 2023

Arrêté portant interdiction de circuler aux poids lourds - Rue de la Censive

Arrêté portant interdiction de circuler et de stationner aux poids lourds, convois exceptionnels et cars - Rue du Moulin Reuzard et parking des Tanneries

Arrêté portant gestion de l'éclairage public

Arrêté portant création de passage piétons - Le Hau Coin

Arrêté portant aménagement de plateaux surélevés et d'écluses - RD 117

Arrêté portant aménagement de feux tricolores - Sécuristaion à la sortie de l'école privée Notre-Dame la Maine

Arrêté portant interdiction d'utiliser le terrain synthétique

Arrêté portant interdiction de circuler aux poids lourds - VC 20 entre Chez Gautret et la rue de la Censive

Arrêté portant aménagement de feux tricolores - Sécuristaion à la sortie de l'école publique Gustave-Roch