Arrêtés

Marché de noël 2025 - Règlementation du stationnement et de la circulation (du 10/12/2025 au 16/12/2025)

Travaux de raccordement électrique - Bouygues Energie Services - 25 avenue de Nantes (du 28/11/2025 au 04/12/2025)

Travaux de renforcement de mur du presbytère - Gueber Couverture - rue des Tanneries (du 27/11/2025 au 05/12/2025)

Travaux de raccordement aux réseaux EU et EP - Bouchet Vezins - 3 La Chaussée (du 19/11/2025 au 18/12/2025)

Travaux d'entretien des espaces verts communaux - Léauté Paysage (du 01/11/2025 au 31/05/2026)

Travaux d'eaux pluviales, de réfection et sécurisation - Baudry TP - La Basse Chaise (du 20/10/2025 au 18/12/2025)

Travaux résidence Clos du Vignoble - Règlementation de la circulation et du stationnement (du 06/10/2025 au 30/12/2026)

Entretien de la voirie communale - espaces verts - travaux courants (du 01/01/2025 au 31/12/2025)

Arrêté préfectoral portant modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de Clisson, Sèvre et Maine Agglo (publié le 23 décembre 2024)

Avis d'affichage des listes provisoires pour les élections à la Chambre d'agriculture de la Loire-Atlantique (publié le 1^er octobre 2024)

Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté du 30 avril 2024 autorisant l'association Bretagne Vivante à pénétrer dans les propriétés publiques et privées situées sur le territoire de l’ensemble des communes de la Loire-Atlantique, en vue de réaliser des inventaires de la faune et de la flore, dans le cadre du projet de préservation des prairies oligotrophes du département. (publié le 6 août 2024)

Arrêté préfectoral règlementant les bruits de voisinage (publié le 6 juin 2024)

Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques relatives au système d'assainissement de la Commune

Arrêté portant numérotation de voirie - La Basse Chaise (publié le 20 décembre 2024)

Arrêté de voirie portant alignement voie communale n°38 La Chaussée (publié le 20 décembre 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Guidoire (publié le 17 octobre 2024)

Arrêté portant fermeture temporaire du parc du Plessis et du terrain de football en herbe du 14 au 22 octobre 2024 (publié le 15 octobre 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - rue de la Chapelle (publié le 8 octobre 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - la Guiltière (publié le 3 octobre 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation des salles de sports et polyvalentes de l'espace des Richardières (publié le 6 septembre 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation des bâtiments du Collège public Andrée-Chedid (publié le 6 septembre 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - avenue des Acacias (publié le 3 septembre 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Le Haut-Coin (publié le 23 juillet 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Les Landes de Beautour (publié le 22 juillet 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Beautour (publié le 17 juillet 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Richebourg (publié le 21 juin 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - impasse des Ajoncs (publié le 18 juin 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du magasin Intermarché (publié le 11 juin 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du salon de coiffure "Bleu Marine" du centre commercial Intermarché (publié le 11 juin 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de la pharmacie du centre commercial Intermarché (publié le 11 juin 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du magasin "Maine optique" du centre commercial Intermarché (publié le 11 juin 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Savarière (publié le 14 mai 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Rue de la Chapelle (publié le 22 avril 2024)

Arrêté portant modification régime de priorité et sens de circulation chemin de la Distillerie (publié le 23 avril 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Rue des Stellaires (publié le 1^er mars 2024)

Arrêté de voirie portant alignement voie communale n°1 de Château-Thébaud (publié le 29 février 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Châtaigneraie (publié le 13 février 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Rue de la Tourmaline "Résidence l'Aventurine (publié le 13 février 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de l'institut de beauté "Le Salon du Soin" (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté autorisant l'ouverture du magasin Mr Bricolage (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de l'agence Crédit Mutuel (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de la Boulangerie du Coin (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de la Tôlerie de la Loire (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du restaurant l'Arlequin (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation du salon de coiffure "Néolyss" (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Maison Neuve (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Le Bois Joly (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Rue des Coteaux (publié le 12 janvier 2024)

Arrêté portant numérotation de voirie - Les Hautes Loges (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - Fantaisie (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - Bel Air (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Chaumetrie (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Basse Guidoire (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Haute Chaise (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Borderie (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - Le Coteau Bernard (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - Les Goupillières (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Huperie (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Haute Rivière (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - La Guiltière (publié le 22 décembre 2023)

Arrêté de voirie portant alignement - 71 rue de la Chapelle (publié le 10 novembre 2023)

Arrêté portant règlementation de la gestion des objets trouvés et perdus (publié le 18 octobre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - Le Moulin Guidreau (publié le 18 octobre 2023)

Arrêté portant modification du règlement du lotissement "Les Jardins de la Ville II" (publié le 5 octobre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - rue de la Furnière (publié le 5 octobre 2023)

Arrêté portant numérotation de voirie - rue de la Furnière (publié le 5 octobre 2023)

Arrêté portant modifications du régime de priorité et du sens de circulation et création de stationnements VL / TC - rue des Acacias (publié le 29 août 2023)

Arrêté autorisant la poursuite d'exploitation de l'école publique Gustave-Roch

Arrêté portant classement du parking Gustave-Roch en zone bleue

Arrêté portant numérotation de voirie - Le Haut Coin

Arrêté portant règlementation du marché hebdomadaire

Arrêté portant aménagement de deux places de stationnement minute

Arrêté portant interdiction de stationner et/ou de dépasser et/ou réduction de la chaussée et/ou mise en place de déviations pour les travaux d'entretiens de la voirie communale et des espaces verts - année 2023

Arrêté portant interdiction de circuler aux poids lourds - Rue de la Censive

Arrêté portant interdiction de circuler et de stationner aux poids lourds, convois exceptionnels et cars - Rue du Moulin Reuzard et parking des Tanneries

Arrêté portant gestion de l'éclairage public

Arrêté portant création de passage piétons - Le Hau Coin

Arrêté portant aménagement de plateaux surélevés et d'écluses - RD 117

Arrêté portant aménagement de feux tricolores - Sécuristaion à la sortie de l'école privée Notre-Dame la Maine

Arrêté portant interdiction d'utiliser le terrain synthétique

Arrêté portant interdiction de circuler aux poids lourds - VC 20 entre Chez Gautret et la rue de la Censive

Arrêté portant aménagement de feux tricolores - Sécuristaion à la sortie de l'école publique Gustave-Roch